ENQUETE PUBLIQUE - Révision du Plan Local d'Urbanisme

- Délibération prescrivant la mise en révision du P.L.U

- PADD P.L.U

- Délibération débat sur les orientations générales du PADD

- Compte-rendu de la Réunion Publique du 12 Mars 2018

- Concertation de la population

- Délibération arrêt du projet

- Avis des personnes publiques associées

- Avis d'enquête

- Arrêté P.L.U enquête publique

P.L.U Février 2020

  • Délibération approuvant la révision du P.L.U  ICI
  • Délibération mise à jour du P.L.U - PPRI ICI
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Annexes au Rapport du Commissaire

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Les annexes sont consultables en Mairie.

Rapport et Conclusions du Commissaire Enquêteur pour la Révision du PLU

Rapport et Conclusions du Commissaire Enquêteur pour la Révision du PLU

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Révision allégée du PLU N°1 " Intégrer les terrains concernés par un projet de City Stade, actuellement classés en zone A, dans une zone réservée aux activités sportives et de loisirs"

L'enquête publique se déroulera du 17 juillet 2023 au 16 août 2023 inclus, soit 31 jours consécutifs.

Le siège de l'enquête publique est situé à la mairie.

Arrêté de mise à enquête publique  2023-112  ICI

Page de garde ICI

Révision allégée :

  • Notice de présentation pièce n°1 ICI
  • Extrait de zonage pièce n°2 ICI
  • Extrait de règlement pièce n°3 ICI
  • Délibération approuvant la révision du PLU ICI

 

 

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AVIS ENQUETE PUBLIQUE

PASSAGE DE LA COMBE

 

                                                                                        
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